COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mardi 10 janvier 2017
La séance est ouverte à quatorze heures trente.
(Présidence de Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission)
Informations relatives à la Commission
La Commission des affaires sociales a désigné :
– M. Jean-Patrick Gille rapporteur sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l’emploi de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 4357) ;
– Mme Marie-George Buffet rapporteure sur la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet visant à agir concrètement en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (n° 4347) ;
– M. André Chassaigne rapporteur sur la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collèges visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (n° 4348).
La séance est levée à quatorze heures quarante-cinq.
——fpfp——
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 10 janvier 2017 à 14 heures 30
Présents. – M. Pierre Aylagas, M. Alain Ballay, M. Gérard Bapt, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Louis Costes, M. Jean-Patrick Gille, M. Michel Issindou, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Annie Le Houerou, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Gilles Lurton, M. Robert Olive, M. Denys Robiliard, M. Gérard Sebaoun, M. Jean-Louis Touraine
Excusés. – Mme Marie-George Buffet, M. André Chassaigne, Mme Joëlle Huillier, Mme Véronique Massonneau, Mme Dominique Orliac