Séance du 18 novembre 2014

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de Mme Jacqueline Gourault

Secrétaires :

MM. Jean-Pierre Leleux, Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

3. Dépôt d’un document

4. Renvoi pour avis unique

5. Questions orales

situation de l'établissement public de santé mentale de saint-avé dans le morbihan

Question n° 903 de M. Michel Le Scouarnec. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Michel Le Scouarnec.

éligibilité à la catégorie dite « active » des personnels des hôpitaux

Question n° 908 de M. Claude Haut. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Claude Haut.

situation de l'interruption volontaire de grossesse en france

Question n° 909 de Mme Laurence Cohen. – Mmes Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; Laurence Cohen.

hôpital nord du grand paris

Question n° 911 de M. Pierre Laurent. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Pierre Laurent.

régime de solidarité territoriale en polynésie

Question n° 912 de M. Vincent Dubois. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Vincent Dubois.

plan crèches en difficulté

Question n° 890 de M. Christian Favier. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Christian Favier.

régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de strasbourg

Question n° 917 de M. Jean Desessard. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Jean Desessard.

tarifs d'accès aux autoroutes A10 et A11 en île-de-france

Question n° 893 de Mme Claire-Lise Campion. – M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Claire-Lise Campion.

médecin des gens de mer du guilvinec

Question n° 895 de Mme Maryvonne Blondin. – M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Maryvonne Blondin.

conflits induits par le développement des éoliennes

Question n° 873 de Mme Catherine Procaccia. – M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Catherine Procaccia.

avenir du site crown de laon et interdiction du bisphénol a

Question n° 900 de M. Antoine Lefèvre. – MM. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Antoine Lefèvre.

perspectives catastrophiques pour la récolte d’olives en 2014-2015

Question n° 896 de Mme Marie-Pierre Monier. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Marie-Pierre Monier.

conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine

Question n° 910 de M. Jean-Yves Roux. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Jean-Yves Roux.

fermeture de régiments

Question n° 901 de Mme Françoise Férat. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Françoise Férat.

reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'ardèche

Question n° 913 de M. Jacques Genest. – MM. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Jacques Genest.

baisse des dotations de l'état aux collectivités locales

Question n° 902 de M. Jean-François Longeot. – MM. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale ; Jean-François Longeot.

expérimentation en midi-pyrénées du schéma de répartition territoriale pour le rééquilibrage des flux de demandes d’asile

Question n° 906 de M. François Bonhomme. – MM. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale ; François Bonhomme.

pérennisation du fonds d’amorçage des rythmes scolaires pour l’année 2015-2016

Question n° 905 de M. Cyril Pellevat. – MM. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale ; Cyril Pellevat.

instruction des dossiers relevant du droit des sols

Question n° 898 de Mme Élisabeth Lamure. – Mmes Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité ; Élisabeth Lamure.

Suspension et reprise de la séance

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

7. Modification de l’ordre du jour

8. Mise au point au sujet de votes

M. Robert Navarro, Mme la présidente.

9. Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine »

M. Alain Bertrand, au nom du groupe du RDSE

M. Robert Navarro

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Nelly Tocqueville

M. Joël Labbé