Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Financement de la sécurité sociale pour 2015. – Discussion d’un projet de loi en nouvelle lecture

Discussion générale :

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Yves Daudigny

M. Jean Desessard

Mme Annie David

M. Gilbert Barbier

M. Jean-Noël Cardoux

Mme Elisabeth Doineau

Mme Michelle Meunier

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

deuxième partie

Article 3

Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

Amendement n° 7 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Adoption de l’ensemble de la deuxième partie du projet de loi.

troisième partie

Articles 7 et 8. – Adoption

Article 8 bis A (supprimé)

Amendement n° 8 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 8 bis. – Adoption

Article 8 ter

Amendements identiques nos 1 rectifié de M. Jean-Pierre Godefroy, 9 de la commission et 47 de M. Gilbert Barbier. – Adoption, par scrutin public, des trois amendements.

Amendement n° 48 de M. Gilbert Barbier. – Devenu sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Article 9. – Adoption

Article 10

Amendement n° 10 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 11 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 42 de Mme Annie David. – Rejet.

Adoption de l'article modifié.

Article 11. – Adoption

Article 12

Amendement n° 40 rectifié de M. Jean-François Husson. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 12 bis A (supprimé)

Article 12 bis B. – Adoption

Article 12 ter A (supprimé)

Amendement n° 12 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 12 quater. – Adoption

3. Communication du Conseil constitutionnel

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

4. Questions d'actualité au Gouvernement

livraison d'un navire mistral

MM. Jean-Claude Requier, Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes.

coût financier et économique de la pollution de l’air

Mme Leila Aïchi, M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

finances locales

Mme Marie-France Beaufils, M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.

violences faites aux femmes

Mmes Claudine Lepage, Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes.

dotation de solidarité pour la polynésie

Mmes Teura Iriti, George Pau-Langevin, ministre des outre-mer.

crise dans l'immobilier

M. Jacques Genest, Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.

application de la loi « florange » et politique industrielle

M. Daniel Raoul, Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.

affaire « asia bibi »

MM. Pierre Charon, Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes.

décrocheurs scolaires

M. Jacques Cornano, Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche.

collectivités locales

MM. François Bonhomme, Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

M. le président

Suspension et reprise de la séance

5. Communication relative à une commission mixte paritaire

6. Financement de la sécurité sociale pour 2015. – Suite de la discussion en nouvelle lecture et adoption d'un projet de loi modifié

Article 12 sexies (supprimé)

Amendement n° 13 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 13

Amendement n° 41 rectifié de M. Jean-François Husson. – Non soutenu.

Adoption de l'article.

Article 15

Amendement n° 44 de Mme Annie David. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 20 et 21. – Adoption

Article 24 et annexe C

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Rejet de l’ensemble de l’article et de l’annexe.

Article 25. – Rejet.

Article 28 et annexe B

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

Rejet de l’article

Adoption, par scrutin public, de l’ensemble de la troisième partie du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance

QUATRIÈME PARTIE

Article 29 bis A (supprimé)

Amendement n° 2 de M. Gilbert Barbier. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Article 29 bis. – Adoption

Article 34

Mme Laurence Cohen

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Adoption de l'article.

Article 36

Amendement n° 45 de Mme Annie David. – Rejet.

Adoption de l'article.

Suspension et reprise de la séance

Article 42

Amendement n° 14 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 43 ter

Amendement n° 15 de la commission. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 44

Amendement n° 16 de la commission. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 45 bis (supprimé)

Amendement n° 17 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 47 bis (supprimé)

Amendement n° 18 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 47 ter (supprimé)

Amendement n° 19 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 47 quater (supprimé)

Amendement n° 20 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 48. – Adoption

Article 49 bis (supprimé)

Article 51. – Adoption

Article 53

Amendement n° 21 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 53 bis A (supprimé)

Amendement n° 22 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 53 bis B (supprimé)

Amendement n° 23 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 53 bis C (supprimé)

Amendement n° 24 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 53 bis E (supprimé)

Amendement n° 25 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 53 ter

Amendement n° 26 de la commission. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.

Article 54

Amendement n° 27 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 55

Amendement n° 28 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 56 A (supprimé)

Amendement n° 29 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 56 B (supprimé)

Amendement n° 30 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 56. – Adoption

Article 61 AA (supprimé)

Amendement n° 31 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 61 A

Amendements identiques nos 3 de M. Gilbert Barbier, 4 de M. Jacques Mézard, 32 de la commission et 46 de Mme Annie David. – Adoption des amendements nos 3, 32 et 46 supprimant l'article, l’amendement n° 4 n’étant pas soutenu.

Amendement n° 5 de Mme Hermeline Malherbe. – Devenu sans objet.

Article 61 B (supprimé)

Amendement n° 34 de la commission. – Adoption de l’amendement rétablissant l’article.

Article 62

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général

Rejet de l’article.

Article 65

Amendement n° 36 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 49 rectifié bis de M. Cyril Pellevat. – Retrait.

Adoption de l'article modifié.

Article 66. – Adoption

Article 66 bis (supprimé)

Amendement n° 33 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 66 ter (supprimé)

Amendement n° 35 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.

Article 69

Amendement n° 37 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 38 de la commission. – Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Adoption de l’ensemble de la quatrième partie du projet de loi.

Vote sur l'ensemble du projet de loi

M. Jean-Noël Cardoux

M. Yves Daudigny

Mme Laurence Cohen

M. Jean Desessard

M. Michel Canevet

Adoption, par scrutin public, du projet de loi, modifié.

7. Ordre du jour