Sommaire
Présidence de M. Thierry Foucaud
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles, Mme Colette Mélot.
3. Candidature à une délégation sénatoriale
4. Financement de la sécurité sociale pour 2016. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié
Explications de vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Proclamation du résultat du scrutin public
5. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.
6. Questions d'actualité au Gouvernement
projet de révision constitutionnelle
Mme Jacqueline Gourault ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
politique internationale après les attentats
M. Jean-Pierre Raffarin ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Jean-Pierre Raffarin.
M. Gilbert Barbier ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; M. Gilbert Barbier.
format de la cop 21 (conférence de paris sur le climat)
M. Ronan Dantec ; Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
pacte de stabilité, politique de sécurité et politique sociale
Mme Cécile Cukierman ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
sécurité intérieure et lutte contre la radicalisation
M. Jean-Pierre Sueur ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur.
révision constitutionnelle et mesures de sécurité
M. Philippe Bas ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Philippe Bas ; M. Manuel Valls, Premier ministre.
politique étrangère et lutte contre daesh
M. Simon Sutour ; M. Matthias Fekl, secrétaire d’État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
M. Roger Karoutchi ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur ; M. Roger Karoutchi.
aide aux victimes des attentats
Mme Claire-Lise Campion ; Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice.
7. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
8. Communication relative à une commission mixte paritaire
9. Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement
M. François Baroin, au nom du groupe Les Républicains
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
10. Ordre du jour