Séance du 28 novembre 2015

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Économie

Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers et à des organismes privés

M. Jacques Chiron, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le développement des entreprises

M. André Gattolin

M. Yvon Collin

M. Jean-Claude Luche

M. Jean-Pierre Bosino

M. Philippe Leroy

M. Franck Montaugé

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

économie

État B

Amendements identiques n^os II-129 rectifié de Mme Élisabeth Doineau et II-145 de la commission. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° II-199 de Mme Élisabeth Lamure, rapporteur pour avis. – Rejet.

Amendement n° II-206 de M. André Reichardt, rapporteur pour avis. – Rejet.

Adoption des crédits de la mission « Économie ».

Article 52

Amendement n° II-114 rectifié de M. Francis Delattre et sous-amendement n° II-325 de M. Michel Canevet ; amendement identique II-245 de M. Michel Bouvard. – L’amendement n° II-144 rectifié n’étant pas soutenu, le sous-amendement devient sans objet ; retrait de l’amendement n° II-245.

Amendement n° II-238 rectifié bis de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.

Amendement n° II-239 rectifié bis de M. Alain Bertrand. – Non soutenu.

Amendements identiques n^os II-237 de M. Didier Robert et II-243 de M. Antoine Karam. – Retrait de l’amendement n° II-243, l’amendement n° II-237 n’étant pas soutenu.

Adoption de l’article.

Article 53

Amendement n° II-171 de la commission. – Adoption, par scrutin public, de l’amendement supprimant l’article.

Article 53 bis (nouveau) – Adoption.

compte de concours financiers : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » figurant à l’état D.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Culture

M. Vincent Eblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. André Gattolin, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Catherine Morin-Desailly, en remplacement de M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour les patrimoines

M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la création et le cinéma

M. Jean-Claude Luche, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la transmission des savoirs

M. Yvon Collin

M. Louis Duvernois

M. Pierre Laurent

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Françoise Férat

Mme Sylvie Robert

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Maryvonne Blondin

Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

État B

Amendements identiques n^os II-156 de la commission et II-244 de Mme Marie-Christine Blandin. – Adoption.

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Rejet, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Culture ».

3. Ordre du jour