Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Daniel Dubois, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

parcoursup

M. Julien Bargeton ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

usine total de la mède

M. Franck Menonville ; M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

plan pour les banlieues (i)

M. Fabien Gay ; M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.

pouvoir d’achat des fonctionnaires

M. Joël Bigot ; M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.

l’agropastoralisme et les loups

M. Alain Marc ; M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

plan borloo

Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

plan ruralité

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.

situation des personnes handicapées

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Jean-Pierre Corbisez.

plan pour les banlieues (ii)

Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.

pollution de l’air

M. Jean-François Husson ; M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

zones de revitalisation rurale et péréquation

Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

financement de l’alliance française

Mme Jacky Deromedi ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Jacky Deromedi.

communautarisme et respect de la laïcité

M. Jérôme Bascher ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Bascher.

3. Modification de l’ordre du jour

4. Ordre du jour