Accueil > Connaissance de l'Assemblée nationale > Les fiches de synthèse de l'Assemblée nationale

Fiche n° 69 : Structure des services de l'Assemblée nationale

•  Fiche précédenteFiche suivante 

  Points-clésDate de mise à jour : Novembre 2009

  Les services de l’Assemblée nationale se divisent en services législatifs, services administratifs et services communs.

• Les services de l’Assemblée nationale se divisent en services législatifs, services administratifs et services communs.

  Le secrétaire général de l’Assemblée et de la Présidence, assisté d’un directeur général des services législatifs, est responsable devant le Président du bon fonctionnement des douze services législatifs, qui sont :

  - le secrétariat général de la Présidence ;

  - la séance ;

  - les affaires juridiques ;

  - la culture et les questions sociales ;

  - l’économie et l’évaluation scientifique ;

  - les finances publiques ;

  - les affaires européennes ;

  - les affaires internationales et de défense ;

  - la communication et l’information multimédia ;

  - la bibliothèque et les archives ;

  - le compte rendu de la séance ;

  - les comptes rendus des commissions.

  S’y ajoute la division de la représentation permanente de l’Assemblée nationale auprès de l’Union européenne. Cette dernière est placée, ainsi que le service des affaires européennes et celui des affaires internationales et de défense, sous l’autorité d’un directeur général des affaires européennes, internationales et de défense.

  Le secrétaire général de la Questure, assisté d’un directeur général des services administratifs, est responsable devant les questeurs du bon fonctionnement des six services administratifs, qui sont :

  - les affaires administratives générales ;

  - le personnel ;

  - les achats et les moyens matériels ;

  - les affaires financières ;

  - les affaires sociales ;

  - les affaires immobilières et le patrimoine.

  S’y ajoutent trois divisions placées sous l’autorité directe du directeur général des services administratifs : l’accueil, la sûreté et la sécurité ; les marchés ; le secrétariat général de la Questure.

  Les services communs sont placés sous l’autorité conjointe des secrétaires généraux. Ils comprennent le service des systèmes d’information et la division du protocole et de la gestion, rattachée directement au directeur général des affaires européennes, internationales et de défense.