La situation au Kosovo

Sommaire du dossier

Déclarations du Gouvernement
et questions au Gouvernement

Rapports d'information

Auditions par les commissions

Relations interparlementaires


Déclarations du Gouvernement et questions au Gouvernement

23 juin 1999.- questions de M. René Mangin (S) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie) et de Mme Marie-Thérèse Boisseau (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
15 juin 1999.- questions de MM. Pierre Lequiller (DL) et Pierre Brana (S) (réponses de Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).

8 juin 1999.- Déclaration du Gouvernement sur la situation au Kosovo, par M. Lionel Jospin, Premier ministre, et débat sur cette déclaration.
compte rendu analytiquecompte rendu intégraltexte de la déclaration.

2 juin 1999.- question de M. Christian Cuvilliez (C) (réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).
1er juin 1999.- question de M. Gérard Fuchs (S) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre).
26 mai 1999.- question de Mme Yvette Benayoun-Nakache (S) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie).
25 mai 1999.- questions de MM. Alain Bocquet (C) et Michel Suchod (RCV) (réponses de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).
19 mai 1999.- question de Mme Geneviève Perrin-Gaillard (S) (réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).
18 mai 1999.- questions de M. Renaud Donnedieu de Vabres (UDF) et de Mme Janine Jambu (C) (réponses de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).
11 mai 1999.- questions de M. Bernard Roman (S) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre), de M. Jean-Claude Sandrier (C) et de M. Pierre Carassus (RCV) (réponses de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
5 mai 1999.- questions de Mme Muguette Jacquaint (C) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre) et de M. Jean Launay (S) (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
4 mai 1999.- question de M. Noël Mamère (RCV) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie).
28 avril 1999.- question de M. Serge Blisko (S) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie).

27 avril 1999.- Déclaration du Gouvernement sur la situation au Kosovo, par M. Lionel Jospin, Premier ministre, et débat sur cette déclaration.
compte rendu analytiquecompte rendu intégraltexte de la déclaration.

13 avril 1999.- séance de questions au Gouvernement entièrement consacrée au Kosovo : questions de MM. François Léotard (UDF), Georges Sarre (RCV), Pierre Lellouche (RPR), Jacques Brunhes (C), Jean-Marc Ayrault (S) et Jean-François Mattei (DL) ; réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre.
compte rendu analytiquecompte rendu intégral.

7 avril 1999.- questions de M. Alain Madelin (DL) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie) et de M. Jean-Claude Viollet (S) (réponse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères).
6 avril 1999.- questions de MM. Jack Lang (S), René André (RPR), Renaud Donnedieu de Vabres (UDF), Denis Jacquat (DL), Alain Bocquet (S) et Jean Pontier (RCV) ; réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre.
31 mars 1999.- questions de Mme Marie-Hélène Aubert (RCV) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre) et de M. Philippe Douste-Blazy (UDF) (réponse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes).
30 mars 1999.- question de M. André Lajoinie (C) (réponse de M. Lionel Jospin, Premier ministre), de M. Michel Voisin (UDF) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie), de M. Jean-Michel Boucheron (S) (réponse de M. Alain Richard, ministre de la défense) et de M. Bernard Deflesselles (DL) (réponse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie).

26 mars 1999.- Déclaration du Gouvernement sur la situation au Kosovo, par M. Lionel Jospin, Premier ministre, et débat sur cette déclaration.
compte rendu analytiquecompte rendu intégral.


Rapports d’information

Rapport d'information de Mme Yvette Roudy et MM. René André et René Mangin, déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères, sur la mission effectuée par une délégation de la commission au Kosovo (n° 2452, 31 mai 2000).

Rapport d'information de MM. Paul Quilès et François Lamy, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission de la défense, en conclusion des travaux d’une mission d'information sur le conflit du Kosovo (n° 2022, 15 décembre 1999).

Rapport d'information de M. Jean-Michel Boucheron, déposé en application de l’article 146 du Règlement par la commission des finances, sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo (n° 1775, 1er juillet 1999).

Rapport d’information de MM. Jean-Louis Bianco et René André présenté à la suite d’une mission effectuée en Russie du 18 au 20 mai 1999 : situation en Russie et crise au Kosovo.

Rapport d'information de M. Pierre Brana, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères, sur la mission effectuée en République fédérale de Yougoslavie et en République de Macédoine par une délégation de la Commission (n° 833, 9 avril 1998).

Rapport d'information de M. André Bellon, déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères, sur la mission effectuée au Kosovo par une délégation de la commission (n° 2937, IXème législature, octobre 1992).


Auditions par les commissions

23 mai 2001.- audition de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, ancien Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies au Kosovo sur les actions civilo-militaires (commission de la défense).

28 mars 2001.- audition de M. Bernard Kouchner sur la situation dans les Balkans (commission des affaires étrangères).

14 mars 2000.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo et la construction de l'Europe de la défense (commission de la défense).

29 juin 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo (commission de la défense).

22 juin 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères (commission des affaires étrangères et commission de la défense).

9 juin 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo (commission de la défense).

19 mai 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Kosovo (commission des affaires étrangères et commission de la défense).

18 mai 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo (commission de la défense).

11 mai 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo (commission des affaires étrangères).

5 mai 1999.- création d'un groupe de travail sur la guerre du Kosovo (commission de la défense).

20 avril 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, de M. Alain Richard, ministre de la défense, et de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la situation au Kosovo (commission des affaires étrangères, commission de la défense et délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne).

13 avril 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les opérations militaires en République fédérale de Yougoslavie (commission de la défense).

13 avril 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la situation au Kosovo (commission des affaires étrangères).

6 avril 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la situation au Kosovo (commission des affaires étrangères et commission de la défense).

26 mars 1999.- audition de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la participation de la France aux opérations de l'OTAN en République fédérale de Yougoslavie (commission de la défense).

23 mars 1999.- audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères (commission des affaires étrangères).


Relations interparlementaires

23-24 mai 2000.- Troisième rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe.

24 novembre 1999.- Forum interparlementaire sur les Balkans.

14 juin 1999.- Première rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe.