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Education : adaptation du master au système LMD

Proposition de loi

Replier le dossier legislatif

Les étapes de la procédure

logo 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 825 , déposé(e) le 9 septembre 2016 et renvoyé(e) à la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Examen en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Commission saisie au fond
Rapporteur :

La commission a nommé M. Jean-Léonce Dupont , rapporteur

Rapport de la commission :

Rapport, n° 0029

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mercredi 26 octobre 2016 Compte-rendu

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi , adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat , n° 4175 ( PDF) , déposé(e) le 27 octobre 2016 , mis(e) en ligne le 3 novembre 2016 à 11h10 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteure :

La commission a nommé Mme Sandrine Doucet , rapporteure (Nomination : mardi 22 novembre 2016)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 4276 ( PDF) , déposé(e) le 6 décembre 2016 , mis(e) en ligne le 12 décembre 2016 à 16h45

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 4276-A0 ( PDF) , déposé(e) le 6 décembre 2016 , mis(e) en ligne le 7 décembre 2016 à 10h00

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mardi 22 novembre 2016 à 16h45 Compte-rendu

- Nomination rapporteur

Mardi 6 décembre 2016 à 16h15 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Lundi 19 décembre 2016 à 16h00 Compte-rendu

- Examen des amendements (art. 88)

Discussion en séance publique

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du lundi 19 décembre 2016 Compte-rendu Vidéo