Fibromyalgie

Proposition de résolution

Replier le dossier legislatif Contributions

Dossier lié

Commission d'enquête sur la fibromyalgie (Commission d'enquête)

Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie, n° 3518 ( PDF) , déposé(e) le 18 février 2016 , mis(e) en ligne le 29 février 2016 à 16h30

L'auteur de la proposition

M. Patrice Carvalho

Les co-signataires

M. François Asensi, M. Bruno Nestor Azerot, M. Alain Bocquet, Mme Huguette Bello, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Jacques Candelier, M. Gaby Charroux, M. André Chassaigne, M. Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jean-Philippe Nilor, M. Nicolas Sansu, M. Gabriel Serville.

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur la fibromyalgie, n° 3518 ( PDF) , déposé(e) le 18 février 2016 , mis(e) en ligne le 29 février 2016 à 16h30 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond

(Page de la commission)

La commission a nommé M. Patrice Carvalho , rapporteur (Nomination : mercredi 27 avril 2016)

Rapport, n° 3718 ( PDF) , déposé(e) le 4 mai 2016 , mis(e) en ligne le 9 mai 2016 à 16h30

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 27 avril 2016 à 9h30 Compte-rendu Vidéo

- Désignation du rapporteur

Mercredi 4 mai 2016 à 10h45 Compte-rendu Vidéo

- Examen de la proposition de résolution