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CL1

Article UNIQUE

La France insoumise

M. Michel Larive

En traitement 25 février 2020
CL2

Après l'Article UNIQUE

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

En traitement 6 mars 2020
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Fabrication de la liasse