Alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact de sa provenance
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance, n° 716 ( PDF) , déposé(e) le 21 février 2018 , mis(e) en ligne le 9 mars 2018 à 16h00
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance, n° 716 ( PDF) , déposé(e) le 21 février 2018 , mis(e) en ligne le 9 mars 2018 à 16h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques
Examen en commission
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Anne Blanc , rapporteure (Nomination : mercredi 14 mars 2018)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 776 ( PDF) , déposé(e) le 21 mars 2018 , mis(e) en ligne le 26 mars 2018 à 11h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 21 mars 2018 à 9h30 Compte-rendu Vidéo