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Impact de l’utilisation du Chlordécone et du Paraquat comme insecticides en Guadeloupe et Martinique

Proposition de résolution

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Les étapes de la procédure

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Serge Letchimy , rapporteur (Nomination : mercredi 22 mai 2019)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1983 ( PDF) , déposé(e) le 29 mai 2019 , mis(e) en ligne le 6 juin 2019 à 11h20

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 22 mai 2019 à 9h35 Compte-rendu Vidéo

- Désignation d'un rapporteur

Mercredi 29 mai 2019 à 9h30 Compte-rendu Vidéo

- Examen de la proposition de résolution