Relance dans le secteur de la Défense
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492 ( PDF) , déposé(e) le 29 octobre 2020 , mis(e) en ligne le 2 novembre 2020 à 15h30
Les auteurs de la proposition
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à la relance dans le secteur de la Défense, n° 3492 ( PDF) , déposé(e) le 29 octobre 2020 , mis(e) en ligne le 2 novembre 2020 à 15h30 et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées
Examen en commission
Commission de la défense nationale et des forces armées Commission saisie au fond
Rapporteurs :
La commission a nommé Mme Françoise Dumas et Mme Sabine Thillaye , rapporteurs (Nomination : jeudi 29 octobre 2020)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 3530 ( PDF) , déposé(e) le 6 novembre 2020 , mis(e) en ligne le 10 novembre 2020 à 19h40
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 3530-A0 ( PDF) , déposé(e) le 6 novembre 2020 , mis(e) en ligne le 10 novembre 2020 à 19h40
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mardi 3 novembre 2020 à 17h30 Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution relative à la relance dans le secteur de la défense considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement le 26 novembre 2020, T.A. n° 507 ( PDF) , mis(e) en ligne le 26 novembre 2020 à 9h50