Examen de plusieurs propositions de loi et de résolution
Commissions
mercredi 6 décembre
2023
Audition de Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Délégations
mercredi 6 décembre
2023
Repérage et prévention des violences sur mineurs : table ronde des syndicats d’enseignants et des assistants sociaux
Commissions
mercredi 6 décembre
2023
Adaptation de l'école aux enjeux climatiques : présentation du rapport de la mission d'information
Commissions
mercredi 6 décembre
2023
Audition de Thibaut Guilluy, dont la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi est envisagée
Délégations
mardi 5 décembre
2023
Définition pénale du viol : début des travaux de la mission d'information et première audition
Présidence
lundi 4 décembre
2023
Séance plénière de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
APFA
lundi 4 décembre
2023
Séance plénière de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
Séance publique
lundi 4 décembre
2023
Adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (lecture définitive), après le rejet d'une motion de censure (49.3)
Séance publique
jeudi 30 novembre
2023
Examen de plusieurs propositions de loi et de résolution du groupe La France insoumise - NUPES
Séance publique
mercredi 29 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur la 3ème partie et l'ensemble du PLFSS pour 2024
Actualité
mercredi 29 novembre
2023
Le baromètre : un nouvel outil pour mesurer le taux d’application des lois
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Séance publique
mercredi 29 novembre
2023
Suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe : adoption d'une proposition de résolution européenne
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition de Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’Etat chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
Commissions
mardi 28 novembre
2023
Aménagement et développement durables de la Guyane : examen du rapport de la mission d'information
Séance publique
mardi 28 novembre
2023
Fonctionnement des crèches : adoption d'une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête
Séance publique
mardi 28 novembre
2023
Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée : rejet d'une proposition de résolution européenne