Séance publique
À partir du lundi 25 septembre 2023
Examen du projet de loi pour le plein emploi
Commissions
mercredi 20 septembre 2023
Projet de loi sur les négociations commerciales : auditions de représentants de la grande distribution et de l'industrie agroalimentaire
Commissions
mercredi 20 septembre 2023
Rentrée scolaire : auditions
Commissions
mardi 19 septembre 2023
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique : audition de Jean-Noël Barrot
Commissions d'enquête
mardi 19 septembre 2023
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire : audition d'Elisabeth Borne
Commissions
lundi 18 septembre 2023
Projet de loi pour le plein emploi : audition d'Olivier Dussopt
Événement
16 et 17 septembre 2023
40èmes Journées européennes du patrimoine
Présidence
Samedi 16 et dimanche 17 septembre 2023
Journées européennes du patrimoine
Commissions d'enquête
mercredi 13 septembre 2023
Commission d'enquête sur les fédérations françaises de sport : suite des auditions
Commissions d'enquête
À partir du mardi 12 septembre 2023
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire : début des auditions
Séance publique
lundi 11 septembre 2023
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Commissions d'enquête
Mercredi 6 et jeudi 7 septembre 2023
Impacts des produits phytosanitaires : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 7 septembre 2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
Séance publique
À partir du samedi 22 juillet 2023
Suspension des travaux parlementaires
Séance publique
vendredi 21 juillet 2023
Adoption du projet de loi relatif à l'industrie verte
Commissions
jeudi 20 juillet 2023
Service national universel : audition de Sarah El Haïry
Séance publique
jeudi 20 juillet 2023
Adoption du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
Délégations
mercredi 19 juillet 2023
Audition de Chrysoula Zacharopoulou par la délégation aux droits des femmes
Commissions
mercredi 19 juillet 2023
Violences urbaines : audition de Gérald Darmanin
Séance publique
mercredi 19 juillet 2023
Adoption de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime (2ème lecture)
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