Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à M. Michel Rocard
Séance publique
vendredi 16 juin
2023
Adoption de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Séance publique
À partir du lundi 15 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Séance publique
jeudi 15 juin
2023
Adoption, sur le rapport de la CMP, de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Séance publique
jeudi 15 juin
2023
Adoption de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
Séance publique
mercredi 14 juin
21H30
Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Séance publique
mercredi 14 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais
Commissions
mercredi 14 juin
2023
Projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice : audition d'Eric Dupond-Moretti
Présidence
mercredi 14 juin
2023
50e anniversaire du programme Ariane
Commissions
mercredi 14 juin
2023
Sommet de la Communauté politique européenne du 1er juin 2023 : audition de Laurence Boone
Commissions
mercredi 14 juin
2023
Nouveau plan d'accompagnement des blessés militaires et de leurs familles : audition de Patricia Mirallès
Présidence
mardi 13 juin
2023
5e édition de la Fête de la Mer et des Littoraux
Commissions
mardi 13 juin
17H30
Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces : audition de Gabriel Attal
Délégations
mardi 13 juin
2023
Rapport « Plan rouge vif - Améliorer le traitement judiciaire des violences intrafamiliales » : audition
Séance publique
mardi 13 juin
2023
Adoption de la proposition de résolution relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
Commissions d'enquête
mardi 13 juin
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : auditions
MECSS
lundi 12 juin
2023
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : table ronde
Séance publique
À partir du lundi 12 juin
2023
Examen de plusieurs propositions de loi
Séance publique
lundi 12 juin
2023
Rejet d'une motion de censure
Séance publique
lundi 12 juin
2023
Adoption de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire