Séance publique
mardi 6 février 2024
Renforcer la sécurité des élus locaux et la protection des maires : adoption de la proposition de loi
Séance publique
lundi 5 février 2024
Rejet de la motion de censure déposée en application de l'article 49.2 de la Constitution
Séance publique
Du lundi 29 janvier au jeudi 1er février 2024
Création de l'homicide routier, engagement bénévole, encadrement des cabinets de conseil privés... : examen de diverses propositions de loi
Délégations
jeudi 1er février 2024
Rencontres sur le thème des politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Crimes de guerre, crimes contre l'humanité et lutte contre l'impunité dans les conflits modernes : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Gestion des déchets en outre-mer : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Audition de François Michel, président du groupe John Cockerill
Séance publique
mardi 30 janvier 2024
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : adoption du projet de loi constitutionnelle
Séance publique
mardi 30 janvier 2024
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Présidence
jeudi 25 janvier 2024
Entretien avec José Ramos-Horta, Président de la République démocratique du Timor oriental
Commissions
jeudi 25 janvier 2024
Perception des Français à l’égard des médias et de l’information : table ronde
Séance publique
jeudi 25 janvier 2024
Convention France-Moldavie sur la double imposition et la fraude fiscale : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
OPECST
jeudi 25 janvier 2024
Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs : audition
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Biodiversité dans les paysages agricoles : présentation du rapport de la mission d'information
Séance publique
mercredi 24 janvier 2024
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : examen du projet de loi constitutionnelle
Commissions d'enquête
mercredi 24 janvier 2024
Commission d'enquête sur les crèches : début des auditions
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Situation en République démocratique du Congo : table ronde
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Apprentissage de la lecture : présentation du rapport de la mission d'information
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Politique de l'Allemagne, de l'Italie et du Royaume-Uni en Afrique : audition
Séance publique
mardi 23 janvier 2024
Accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement : adoption du projet de loi
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