Compte rendu
Commission de la défense nationale
et des forces armées
— Élection du bureau de la commission....................2
Jeudi
29 juin 2017
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2016-2017
Présidence
de M. Jean‑Pierre Cubertafon,
président d’âge,
puis de
M. Jean‑Jacques Bridey,
président
— 1 —
La séance est ouverte à dix heures trente.
Présidence de M. Jean-Pierre Cubertafon, président d’âge
La commission s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.
Élection du président :
La commission a été saisie de la candidature de M. Jean‑Jacques Bridey.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, M. Jean‑Jacques Bridey est proclamé président.
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Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président
Élection des vice-présidents :
La commission a été saisie des candidatures de M. Bruno Nestor Azerot, Mme Françoise Dumas, MM. Jean-Michel Jacques, Bastien Lachaud, Joaquim Pueyo et Charles de la Verpillière.
Le nombre de candidats étant supérieur à celui des postes à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
(Suspension des travaux)
Les résultats du scrutin sont les suivants :
Nombre de votants................59
Blancs ou nuls....................3
Suffrages exprimés...............56
Majorité absolue.................29
Ont obtenu :
Mme Françoise Dumas.............50 voix
M. Charles de la Verpillière........50 voix
M. Jean-Michel Jacques...........47 voix
M. Joaquim Pueyo................45 voix
M. Bastien Lachaud...............2 voix
M. Pierre Nestor Azerot............0 voix
En conséquence, Mme Françoise Dumas et MM. Jean-Michel Jacques, Joaquim Pueyo et Charles de la Verpillière ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ils sont proclamés vice-présidents de la commission.
Élection des secrétaires :
La commission a été saisie des candidatures de MM. Bruno Nestor Azerot, Olivier Becht, Christophe Blanchet, Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. Bastien Lachaud et Mme Natalia Pouzyreff.
Le nombre de candidats étant supérieur à celui des postes à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
(Suspension des travaux)
M. Christophe Blanchet annonce le retrait de sa candidature.
Les résultats du scrutin sont les suivants :
Nombre de votants...............62
Blancs ou nuls....................2
Suffrages exprimés...............60
Majorité absolue.................31
Ont obtenu :
M. Bruno Nestor Azerot...........46 voix
Mme Marianne Dubois............46 voix
M. Jean-Pierre Cubertafon.........44 voix
Mme Natalia Pouzyreff............43 voix
M. Bastien Lachaud...............9 voix
M. Olivier Becht..................7 voix
En conséquence, MM. Bruno Nestor Azerot, Jean-Pierre Cubertafon, Mmes Marianne Dubois et Natalia Pouzyreff ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ils sont proclamés secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Jean‑Jacques Bridey
Vice-présidents : Mme Françoise Dumas
M. Jean-Michel Jacques
M. Joaquim Pueyo
M. Charles de la Verpillière
Secrétaires : M. Bruno Nestor Azerot
M. Jean-Pierre Cubertafon
Mme Marianne Dubois
Mme Natalia Pouzyreff
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La séance est levée à midi.
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Damien Abad, M. Louis Aliot, M. François André, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Philippe Ardouin, M. Bruno Nestor Azerot, M. Florian Bachelier, M. Didier Baichère, M. Xavier Batut, M. Thibault Bazin, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Ian Boucard, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Anne-France Brunet, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Luc Carvounas, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Stéphane Demilly, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Jean-François Eliaou, M. Olivier Faure, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Philippe Folliot, M. Laurent Furst, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Fabien Gouttefarde, Mme Émilie Guerel, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Frédérique Lardet, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, M. Franck Marlin, Mme Sereine Mauborgne, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Cécile Muschotti, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, M. Gwendal Rouillard, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Nicole Trisse, Mme Alexandra Valetta Ardisson, M. Patrice Verchère, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, M. Christian Jacob