Compte rendu

Délégation aux droits des femmes
et à l’égalité des chances
entre les hommes et les femmes

 Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;

 Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Mme Marie-Pierre Rixain et M. Erwan Balanant, corapporteurs)               2

 


Jeudi
19 avril 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

session ordinaire de 2017-2018

Présidence
de Mme Marie-Pierre Rixain,
Présidente


  1 

La séance est ouverte à 9 heures 40.

Présidence de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente.

La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes examine :

 le rapport d’information sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;

 le rapport d’information sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (Mme Marie-Pierre Rixain et M. Erwan Balanant, corapporteurs).

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://assnat.fr/sAsYrC

La Délégation a adopté les rapports d’informations.

La séance est levée à 10 heures 45.

————


Membres présents

 

 

Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Erwan Balanant, Mme Céline Calvez, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain.

 

Excusés. - Mme Sophie Auconie.