Compte rendu

Commission
des affaires économiques

– Audition de M. Sébastien Soriano, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)              2

 

 

Mercredi 24 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

session ordinaire de 2017-2018

Présidence
de M. Roland Lescure,
Président

La commission a procédé à l’audition de M. Sébastien Soriano, président de l’Autorité de régulation des communications et des postes (ARCEP).

 

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

 

http://assnat.fr/B3NHd8

 

 

 

 

 

 

 

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 à 9 h 30

Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Alain Bruneel, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers

Excusés. - Mme Delphine Batho, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin, M. Adrien Quatennens, M. Jean-Bernard Sempastous, Mme Bénédicte Taurine

Assistait également à la réunion. - Mme Virginie Duby-Muller