Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Auditions sur la sûreté des centrales nucléaires : M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire auprès de Greenpeace France, puis M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), puis M. Dominique Minière, directeur exécutif du Groupe EDF, en charge de la direction du parc nucléaire et thermique 2
– Informations relatives à la Commission...................2
Mercredi
8 novembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 11
session ordinaire de 2017-2018
Présidence de Mme Barbara Pompili
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a entendu successivement M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire auprès de Greenpeace France ; M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; M. Dominique Minière, directeur exécutif du Groupe EDF, en charge de la direction du parc nucléaire et thermique, sur la sûreté des centrales nucléaires.
▪ à 9 heures 30 : audition de M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire auprès de Greenpeace France ;
▪ à 10 heures 30 : audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
▪ à 11 heures 30 : audition de M. Dominique Minière, directeur exécutif du Groupe EDF, en charge de la Direction du parc nucléaire et thermique.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
Nomination des membres de la mission d’information commune à la Commission des lois et à la Commission du développement durable visant à engager la France dans une nouvelle étape de la décentralisation en faveur des pôles de développement territoriaux
Mme Barbara Pompili. Nous devons également prendre acte des candidatures pour la mission d’information commune à la Commission des lois et à la Commission du développement durable visant à engager la France dans une nouvelle étape de la décentralisation en faveur des pôles de développement territoriaux.
Pour la Commission du développement durable, les membres désignés par les groupes sont : M. Stéphane Buchou ; M. Jean-François Césarini ; M. Jean-Claude Leclabart ; Mme Véronique Riotton ; M. Vincent Thiébaut ; M. Vincent Descoeur ; Mme Aude Luquet ; M. Guy Bricout ; M. Hervé Saulignac ; Mme Mathilde Panot et M. Gabriel Serville.
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 novembre 2017 à 9 h 30
Présents. - M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Le Foll, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, Mme Isabelle Muller-Quoy, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Ludovic Pajot, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Napole Polutele, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Hervé Saulignac, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Bérangère Abba, M. Lionel Causse, Mme Sandra Marsaud, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Aubert, Mme Delphine Batho, M. Anthony Cellier, Mme Perrine Goulet, M. Raphaël Schellenberger, M. Éric Straumann