Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Communication sur la mission flash relative aux conditions de prélèvement d’organes et du refus de tels prélèvements 2
– Présences en réunion..................................3
Mercredi
20 décembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 34
session ordinaire de 2017-2018
Présidence de
Mme Brigitte Bourguignon,
Présidente
— 1 —
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 20 décembre 2017
La séance est ouverte à neuf heures quarante.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
La commission des affaires sociales entend la communication de M. Jean-Louis Touraine, rapporteur sur la mission flash relative aux conditions de prélèvement d’organes et du refus de tels prélèvements)
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :
La séance est levée à onze heures trente.
————
Réunion du mercredi 20 décembre 2017 à 9 heures 40
Présents. – Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, Mme Carole Grandjean, Mme Florence Granjus, M. Jean-Carles Grelier, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Mustapha Laabid, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Bernard Perrut, Mme Valérie Petit, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, Mme Mireille Robert, M. Jean-Louis Touraine, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Isabelle Valentin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Marine Brenier, Mme Josiane Corneloup, Mme Jeanine Dubié, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Fiona Lazaar, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Aurélien Taché, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Xavier Breton, M. Dino Cinieri, M. Jean-François Eliaou