Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Audition de Mme Christine Cloarec-Le Nabour et M. Julien Damon, sur le rapport au Premier ministre intitulé « La juste prestation – Pour des prestations et un accompagnement ajustés », et de Mme Claire Pitollat, sur le rapport au Premier ministre intitulé « L’accompagnement des bénéficiaires du RSA » 2
– Informations relatives à la commission......................3
– Présences en réunion..................................4
Mercredi
26 septembre 2018
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 93
session extraordinaire de 2017-2018
Présidence de
Mme Brigitte Bourguignon,
Présidente,
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COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 26 septembre 2018
La séance est ouverte à dix heures.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
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La commission des affaires sociales procède à l’audition de Mme Christine Cloarec-Le Nabour et M. Julien Damon, sur le rapport au Premier ministre intitulé « La juste prestation – Pour des prestations et un accompagnement ajustés », et de Mme Claire Pitollat, sur le rapport au Premier ministre intitulé « L’accompagnement des bénéficiaires du RSA ».
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :
La séance est levée à midi.
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Informations relatives à la commission
La Commission a désigné les membres de la mission d’information commune relative à la sortie du glyphosate, conjointe avec les affaires économiques et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
– Mme Elisabeth Toutut-Picard (La République en marche)
– Mme Martine Wonner (La République en marche)
– M. Thierry Michels (La République en marche)
– Mme Mireille Robert (La République en marche)
– Mme Josiane Corneloup (Les Républicains)
– M. Gilles Lurton (Les Républicains)
– Mme Michèle de Vaucouleurs (Mouvement Démocrate et Apparentés)
– M. Paul Christophe (UDI, Agir et Indépendants)
Réunion du mercredi 26 septembre 2018 à 10 heures
Présents. – Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, M. Belkhir Belhaddad, Mme Gisèle Biémouret, M. Bruno Bilde, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Patricia Gallerneau, Mme Carole Grandjean, M. Brahim Hammouche, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Mireille Robert, M. Aurélien Taché, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, M. Olivier Véran, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Justine Benin, Mme Jeanine Dubié, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Monique Iborra, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Joël Aviragnet, Mme Valérie Beauvais, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, M. Christophe Lejeune, Mme Geneviève Levy, M. Éric Straumann, M. Sylvain Waserman