Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules à moteur thermique à l’horizon 2040 2
Mercredi 20 mars 2019
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 44
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de Mme Barbara Pompili,
Présidente, et de
Mme Sandrine Beaudouin-Hubière, Vice-présidente de la commission des affaires économiques
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a procédé à la présentation, conjointement avec la commission des affaires économiques, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules à moteur thermique à l’horizon 2040.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 20 mars 2019 à 9 h 40
Présents. - Mme Bérangère Abba, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Stéphane Demilly, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, Mme Laurence Gayte, Mme Sandrine Josso, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier‑Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Sébastien Nadot, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Jean-Pierre Vigier, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Yannick Haury, M. David Lorion, Mme Mathilde Panot
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Breton, Mme Virginie Duby-Muller, M. Cédric Villani, M. Jean-Luc Warsmann