Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Examen des conclusions de la mission d’information relative aux dispositifs médicaux (MM. Julien Borowczyk et Pierre Dharréville, rapporteurs) 2
– Présences en réunion..................................3
Mercredi
6 mars 2019
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 48
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
Mme Brigitte Bourguignon,
Présidente,
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COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mercredi 6 mars 2019
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
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La commission des affaires sociales procède à l’examen des conclusions de la mission d’information relative aux dispositifs médicaux (MM. Julien Borowczyk et Pierre Dharréville, rapporteurs).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :
La Commission autorise, en application de l’article 145 du Règlement, le dépôt du rapport d’information en vue de sa publication.
La séance est levée à dix heures cinquante-cinq.
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Réunion du mercredi 6 mars 2019 à 9 h 30
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Belkhir Belhaddad, Mme Gisèle Biémouret, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, M. Jean-Carles Grelier, M. Brahim Hammouche, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Geneviève Levy, Mme Monique Limon, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Isabelle Valentin, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner
Excusés. - Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Nathalie Elimas, Mme Carole Grandjean, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri