CRCANR5L15S2020PO419610N001

— 1 —

La commission des affaires économiques s’est réunie, sous la présidence de son doyen, M. José Evrard, afin de procéder à l’élection de son Bureau.

M. le président d’âge. Mes chers collègues, conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir siéger au Bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge. Selon les renseignements qui m’ont été donnés, ce sont Mme Marie Lebec et M. Mickaël Nogal. Le Bureau d’âge de la Commission est donc constitué. L’ordre du jour appelle maintenant la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend : le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39 du Règlement : « La composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. Les groupes qui ne disposent pas de représentant au bureau d’une commission permanente peuvent désigner un de leurs membres appartenant à cette commission pour participer, sans droit de vote, à ses réunions ». Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 de l’article 39 du Règlement : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents ». En outre, l’article 13, 1°, alinéa 4, de l’Instruction générale du Bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l’appel de leur nom, venir déposer leurs bulletins dans l’urne.

Nous allons d’abord procéder à l’élection du Président. J’invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître. Je suis saisi de la candidature de M. Roland Lescure.

Il n’y a qu’un seul candidat et il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, M. Roland Lescure est élu président de la commission. J’invite M. Roland Lescure, président de la commission, à prendre place au fauteuil.

M. le président Roland Lescure. Merci, chers collègues, pour cette élection. Il convient maintenant de procéder, successivement, à l’élection de quatre vice-présidents et de quatre secrétaires, le vote ayant lieu par catégorie de fonction.

Pour les quatre postes de vice-présidents, je suis saisi des candidatures de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian et M. Mickaël Nogal. Il n’y a pas plus de candidats que de sièges à pourvoir, il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.

Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian et M. Mickaël Nogal sont élus vice-présidents de la commission des affaires économiques.

M. le président Roland Lescure. Pour les quatre postes de secrétaires, j’ai reçu les candidatures de M. Thierry Benoit, Mme Graziella Melchior, Mme Anne-Laurence Petel, M. François Ruffin. Il n’y a pas plus de candidats que de sièges à pourvoir, il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.

M. Thierry Benoit, Mme Graziella Melchior, Mme Anne-Laurence Petel, M. François Ruffin sont élus secrétaires de la commission des affaires économiques.

M. le président Roland Lescure. En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi composé :

Président :	M. Roland Lescure
Vice-présidents :	Mme Marie-Noëlle Battistel
	M. Daniel Fasquelle
	Mme Valéria Faure-Muntian
	M. Mickaël Nogal
Secrétaires :	M. Thierry Benoit
	Mme Graziella Melchior
	Mme Anne-Laurence Petel
	M. François Ruffin

M. le président Roland Lescure. Je propose de réunir le Bureau de la commission d’ici quelque minutes, y sont conviés les vice-présidents, les secrétaires et les responsables de chaque groupe.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 1er octobre 2019 à 18 h 30

Présents. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Philippe Bolo, M. Bruno Bonnell, M. Éric Bothorel, M. Sébastien Cazenove, M. Yves Daniel, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Frédéric Descrozaille, M. Fabien Di Filippo, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Laurence Gayte, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Sébastien Jumel, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. Jean-Pierre Vigier

Excusé. - Mme Marie-Noëlle Battistel