Compte rendu
Commission spéciale chargée
d'examiner le projet de loi portant lutte
contre le dérèglement climatique
et renforcement de la résilience
face à ses effets
– Nomination du Bureau..............................2
– Désignation des rapporteurs...........................3
Mardi
16 février 2021
Séance de 13 heures 30
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
M. Guy Bricout,
Président d’âge,
puis de
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,
Présidente
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La séance est ouverte à 13 heures 35.
(Présidence de M. Guy Bricout, président d’âge)
La commission spéciale s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son Bureau.
– Élection du président
La commission spéciale a été saisie des candidatures de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et de M. Loïc Prud’homme.
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie a été élue présidente de la commission spéciale, en application de l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale)
– Élection des vice-présidents
La commission spéciale a été saisie des candidatures de M. Antoine Herth, M. Bruno Millienne, M. Jean-Marie Sermier et Mme Huguette Tiegna.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de postes à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder à un scrutin et ont été proclamés vice-présidents de la commission spéciale M. Antoine Herth, M. Bruno Millienne, M. Jean-Marie Sermier et Mme Huguette Tiegna.
– Élection des secrétaires
La commission spéciale a été saisie des candidatures de M. Julien Aubert, Mme Valérie Petit, M. Dominique Potier et M. Hubert Wulfranc.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de postes à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder à un scrutin et ont été proclamés secrétaires de la commission spéciale M. Julien Aubert, Mme Valérie Petit, M. Dominique Potier et M. Hubert Wulfranc.
Le Bureau de la commission spéciale est donc ainsi constitué :
– Présidente : Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
– Vice-présidents : M. Antoine Herth
M. Bruno Millienne
M. Jean-Marie Sermier
Mme Huguette Tiegna
– Secrétaires : M. Julien Aubert
Mme Valérie Petit
M. Dominique Potier
M. Hubert Wulfranc
La commission spéciale a désigné les rapporteurs suivants :
– Rapporteur général : M. Jean-René Cazeneuve
– Rapporteurs thématiques :
M. Damien Adam
M. Erwan Balanant
Mme Aurore Bergé
M. Lionel Causse
Mme Célia de Lavergne
Mme Cendra Motin
M. Mickaël Nogal
M. Jean-Marc Zulesi
La séance est levée à 14 heures 15.
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