Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Communication de M. Anthony Cellier au titre du groupe de travail sur la mise en œuvre des dispositions de l’ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d’accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon... 2
Mercredi
2 février 2022
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 36
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
M. Roland Lescure,
Président
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La commission a entendu M. Anthony Cellier sur les conclusions du groupe de travail sur la mise en œuvre des dispositions de l’ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d’accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon.
Ce point de l’ordre du jour n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 2 février 2022 à 9 h 30
Présents. – M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, Mme Pascale Boyer, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. David Corceiro, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, M. Olivier Falorni, Mme Laurence Gayte, M. Yves Hemedinger, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Jean‑Luc Lagleize, M. Luc Lamirault, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, Mme Graziella Melchior, M. Jérôme Nury, M. Éric Pauget, M. Vincent Rolland, M. Jean‑Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Robert Therry, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Venteau, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Corinne Vignon, M. Cédric Villani, M. André Villiers
Excusés. – M. Damien Adam, Mme Delphine Batho, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Anne Blanc, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Jacques Cattin, M. Dino Cinieri, Mme Typhanie Degois, M. Christian Jacob, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Fabien Roussel, Mme Bénédicte Taurine, M. Stéphane Travert