Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Communication sur l’actualité européenne (Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européennes) 2
– Communication de la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l’école (Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures) 2
– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure) 2
– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur) 2
– Information relative à la Commission.......................4
– Présences en réunion..................................5
Mercredi
16 mai 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 43
session ordinaire de 2017-2018
Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 16 mai 2018
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)
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La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation entend la communication de Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européenne, sur l’actualité européenne en matière culturelle.
Puis la Commission entend la communication de Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures sur la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l’école.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :
*
La Commission examine ensuite, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure).
La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :
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N° |
Auteur |
Place |
Alinéa |
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15 |
M. SORRE Bertrand |
Premier |
3 |
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1 |
M. TESTÉ Stéphane |
2 |
4 |
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6 |
M. RAPHAN Pierre-Alain |
ap 2 |
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16 |
M. SORRE Bertrand |
Titre |
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Puis la Commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur).
La Commission a repoussé tous les amendements.
La séance est levée à midi.
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Information relative à la Commission
La Commission a désigné Mme Cathy Racon-Bouzon, rapporteure sur la proposition de loi relative à l’interdiction de l’usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941).
Présences en réunion
Réunion du mercredi 16 mai 2018 à 9 heures 30
Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Marine Brenier, Mme Marie-George Buffet, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Patrick Mignola, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Guillaume Peltier, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, Mme Sabine Rubin, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory
Excusés. – M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Pascal Bois, M. Bernard Brochand, Mme Nadia Essayan, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, M. Maxime Minot, M. Pierre-Alain Raphan, M. Franck Riester, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie-Pierre Rixain
[1] Les autres amendements étant considérés comme repoussés.