Compte rendu

Commission
des affaires économiques

– Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d’Alstom... 2

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à restaurer la compétitivité de l’agriculture française et sa place centrale dans l’aménagement du territoire par l’allègement des charges administratives et fiscales indues et l’équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur)               2

 

Mercredi
11 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

session ordinaire de 2017-2018

Présidence
de M. Roland Lescure,
Président
et de
Mme Sophie Errante,
Vice-présidente

 

La commission des affaires économiques a procédé à l’audition de
M. Henri Poupart–Lafarge, président-directeur général d’Alstom.

 

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

 

http://assnat.fr/1vavl8

 

Puis la commission a examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à restaurer la compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (M. Arnaud Viala, rapporteur).

 

Elle a émis un avis défavorable sur les soixante-dix amendements qui lui étaient soumis.

 

Commission des affaires économiques

 

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 à 9 h 30

Présents. – M. Damien Adam, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Éric Bothorel,
M. Jean-Claude Bouchet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Célia de Lavergne, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. Arnaud Viala, M. André Villiers

Excusés. – Mme Laure de La Raudière, Mme Marie Lebec, M. Max Mathiasin, Mme Emmanuelle Ménard, M. Vincent Rolland

Assistaient également à la réunion. – M. Frédéric Barbier,
Mme Virginie Duby-Muller, M. Paul Molac, M. Éric Straumann, Mme Frédérique Tuffnell