Compte rendu

Commission
des affaires économiques

– Auditions, conjointes avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire et la commission des finances, de représentants de la Cour des comptes, du Conseil général de l’environnement et du développement durable, de l’Inspection générale des finances, de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, de la Fédération du bâtiment et de la CAPEB, sur le crédit d’impôt pour la transition énergétique..              2

 

Jeudi
2 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

session ordinaire de 2017-2018

Présidence
de M. Mickaël Nogal,
Vice-président
de M. Alain Perca,
Vice-président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire,
et de
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas,
Secrétaire du bureau de la commission des finances
 

La commission des affaires économiques a procédé, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire et la commission des finances, à l’audition de représentants, de la Cour des comptes, du Conseil général de l’environnement et du développement durable, de l’Inspection générale des finances, de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, de la Fédération du bâtiment et de la CAPEB, sur le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE).

 

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

 

http://assnat.fr/9eM4xI

 

 

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

 

Réunion du jeudi 2 novembre 2017 à 9 h 30

 

Présents. - M. Damien Adam, M. Philippe Bolo, M. Paul Christophe, Mme Michèle Crouzet, M. Mickaël Nogal, Mme Huguette Tiegna

 

Excusés. - M. Julien Dive, Mme Sophie Errante, M. Dominique Potier

 

Assistaient également à la réunion. - M. Moetai Brotherson, M. Stéphane Viry

Pour les membres de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, et pour les membres de la commission du développement durable, voir le compte rendu desdites commissions.