Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Jacques Archimbaud, vice-président de la Commission nationale du débat public, chargé de l’animation du débat public sur la programmation pluriannuelle de l’énergie. 2
– Informations relatives à la commission...................2
Mercredi 31 janvier 2018
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 37
session ordinaire de 2017-2018
Présidence
de M. Roland Lescure,
Président,
et de
Mme Barbara Pompili,
Présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
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La commission a procédé, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire. à l’audition de M. Jacques Archimbaud, vice‑président de la Commission nationale du débat public, chargé de l’animation du débat public sur la programmation pluriannuelle de l’énergie.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la commission
Sous réserve de l’inscription du texte par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine (GDR) à l’ordre du jour des séances qui lui sont réservées le jeudi 8 mars prochain, M. Hubert Wulfranc a été désigné rapporteur de la proposition de loi de MM. Stéphane Peu, Hubert Wulfranc et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 587).
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La commission a annoncé la composition de la mission d’information sur les chaînes de blocs (blockchains), créée conjointement avec les commissions des lois et des finances le 17 janvier dernier :
- pour la commission des affaires économiques :
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LREM |
Barbara Bessot-Ballot Eric Bothorel Christine Hennion |
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LR |
Jérôme Nury |
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UAI |
Laure de La Raudière |
- pour la commission des finances :
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LREM |
Jean-René Cazeneuve Michel Lauzzana Pierre Person |
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LR |
Julien Aubert |
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FI |
Ugo Bernalicis |
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GDR |
Moetai Brotherson |
- Pour la commission des lois :
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LREM |
Typhanie Degois Coralie Dubost Paula Forteza Jean-Michel Mis |
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LR |
Raphaël Schellenberger |
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MoDem |
Philippe Latombe |
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 31 janvier 2018 à 10 h 10
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christelle Dubos, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Claire O'Petit, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers, M. Hubert Wulfranc
Excusés. – M. Éric Bothorel, M. Jean-Claude Bouchet, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. – M. Frédéric Barbier, M. Jean-Louis Bricout, M. Charles de Courson