Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Élection d’un membre du Bureau......................2
– Audition de M. Jacques Chanut et de M. Jean-Baptiste Dolci, respectivement président et vice-président d’Action Logement 2
– Informations relatives à la commission..................2
Mercredi 7 février 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 38
session ordinaire de 2017-2018
Présidence
de M. Roland Lescure,
Président
— 1 —
La commission a procédé à l’élection d’un membre du Bureau.
Madame Sophie Errante, qui était vice-présidente du Bureau de la commission des affaires économiques, a rejoint la commission des finances. Le groupe La République en Marche, auquel elle appartient, a fait savoir que Mme Sophie Beaudouin-Hubière la remplaçait dans ses fonctions de vice-présidente à compter d’aujourd’hui.
*
La commission a ensuite entendu M. Jacques Chanut et de M. Jean-Baptiste Dolci, respectivement président et vice-président d’Action Logement
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
*
Informations relatives à la commission
La commission a nommé M. Grégory Besson‑Moreau comme rapporteur chargé de vérifier si les conditions requises pour la création d’une commission d’enquête sont réunies s’agissant de la proposition de résolution de M. Christian Hutin et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques (n° 604).
La commission a nommé M. Jean-Baptiste Moreau rapporteur du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627).
La commission a autorisé la publication d’un rapport d’information reprenant le compte rendu et les conclusions de la table ronde organisée sur les enjeux des compteurs communicants, le 14 décembre 2017, par la commission des affaires économiques et l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 7 février 2018 à 17 heures
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Anne-France Brunet, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, Mme Michèle Crouzet, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Véronique Hammerer, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Célia de Lavergne, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Éric Straumann, M. Nicolas Turquois
Excusés. - M. Dino Cinieri, M. Michel Delpon, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Sébastien Leclerc, M. François Ruffin, M. Jean-Charles Taugourdeau
Assistaient également à la réunion. - M. Dominique Da Silva, M. Loïc Prud'homme, M. Guillaume Vuilletet