Compte rendu

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

– Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission des affaires culturelles, du rapport de la mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques (MM. Didier Martin et Gérard Menuel, rapporteurs)              2


Mercredi
4 avril 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 55

session ordinaire de 2017-2018

Présidence de
Mme Barbara Pompili,

Présidente,


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La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné, conjointement avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission des affaires culturelles, le rapport de la mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques (MM. Didier Martin et Gérard Menuel, rapporteurs).

 

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://assnat.fr/0RpfGz

 

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Membres présents ou excusés

 

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

 

Réunion du mercredi 4 avril 2018 à 16 h 35

 

Présents. - Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean‑Charles Colas‑Roy, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, M. Loïc Dombreval, M. Jean‑Luc Fugit, M. Guillaume Garot, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Le Foll, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier‑Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Jimmy Pahun, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Laurence Vanceunebrock‑Mialon, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

 

Excusés. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, M. Joël Aviragnet, Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Fabrice Brun, M. Jean-François Cesarini, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Matthieu Orphelin, M. Ludovic Pajot, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Panot, M. Damien Pichereau, M. Loïc Prud'homme, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Michel Vialay

 

Assistait également à la réunion. - Mme Anne Genetet