Compte rendu

Commission
des affaires économiques

– Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l’énergie....2

– Informations relatives à la commission...................2

 


Mercredi
5 juin 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

session ordinaire de 2018-2019

Présidence de
M. Roland Lescure,
Président
 


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La commission des affaires économiques a auditionné Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l’énergie.

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://assnat.fr/xSY0dz

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Informations relatives à la commission

M. Thibault Bazin est nommé rapporteur de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 1596).


Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 5 juin 2019 à 9 h 30

Présents.  M. Damien Adam, M. Thibault Bazin, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Bruno Bonnell, M. Éric Bothorel, M. Jean-Claude Bouchet, M. Alain Bruneel, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, Mme Typhanie Degois, M. Rémi Delatte, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, M. David Habib, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Lardet, Mme Célia de Lavergne, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, M. Denis Masséglia, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Ludovic Pajot, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. André Villiers

Excusés.  Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Anthony Cellier, M. Julien Dive, Mme Marie Lebec, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Claire O'Petit, M. Richard Ramos, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna