Compte rendu
Délégation aux Outre-Mer
– Présentation du rapport extraparlementaire sur les finances locales outre‑mer (M. le député Jean-René Cazeneuve et M. le sénateur Georges Patient, rapporteurs) ;
– Présentation du rapport de commission d’enquête sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat (M. Serge Letchimy, président et Mme Justine Benin, rapporteure) ;
– Audition des Présidents des Comités de gestion des œuvres sociales hospitalières (CGOSH) de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon. 2
– Questions diverses. ............................. 3
Jeudi
23 Janvier 2020
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 05
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
M. Olivier
SERVA,
Président
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La réunion débute à 9 heures 15
Présidence de M. Olivier Serva, président
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La réunion s’est achevée à 13 heures 10.
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Informations relatives à la Délégation
Le groupe GDR ayant annoncé sa volonté de faire jouer son droit de tirage pour demander la création d’une commission d’enquête sur l’orpaillage en Guyane, la Délégation a pris acte de la caducité de la mission d’information qu’elle avait créée, le 12 décembre 2019, sur ce sujet (Mme Annie Chapelier et M. Gabriel Serville rapporteurs).
La Délégation a ensuite lancé un appel à candidatures pour la constitution d’une mission d’information sur la réforme des retraites ainsi que d’une mission d’information sur réforme de l’indemnité temporaire de retraite (ITR).
Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, Mme Annie Chapelier, M. Raphaël Gérard, Mme Claire Guion-Firmin, M. Rodrigue Kokouendo, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin, Mme George Pau-Langevin, Mme Cécile Rilhac, M. Olivier Serva, M. Gabriel Serville.
Excusés. – M. Stéphane Claireaux, Mme Françoise Dumas, M. Philippe Dunoyer, M. Philippe Gomès, M. Philippe Gosselin, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Laurence Trastour-Isnart.