Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Élection des membres du Bureau..........................2
– Présences en réunion..................................5
Jeudi
1er octobre 2020
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
Mme Michèle Victory,
Présidente d’âge
puis de
M. Bruno Studer,
Président
— 1 —
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Jeudi 1er octobre 2020
La séance est ouverte à dix heures trente.
(Présidence de Mme Michèle Victory, présidente d’âge)
————
La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à la nomination de son bureau.
Outre la présidente d’âge, le bureau d’âge de la commission est constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir MM. Pierre Henriet et Maxime Minot.
Élection du président
La commission est saisie de la candidature de M. Bruno Studer pour le groupe La République en Marche.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Bruno Studer est proclamé Président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de M. Bruno Studer, président)
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de M. Régis Juanico pour le groupe Socialistes et apparentés, M. Michel Larive pour le groupe La France Insoumise, Mme Constance Le Grip pour le groupe Les Républicains, Mme Sophie Mette pour le Groupe Mouvement Démocrate et démocrates apparentés, Mme Cathy Racon-Bouzon et M. Stéphane Testé pour le groupe La République en Marche.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 31
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 30
Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
– M. Régis Juanico : 21
– M. Michel Larive : 1
– Mme Constance Le Grip : 23
– Mme Sophie Mette : 8
– Mme Cathy Racon-Bouzon : 24
– M. Stéphane Testé : 23
– M. Raphaël Gérard : 1
En conséquence, M. Régis Juanico, Mme Constance Le Grip, Mme Cathy Racon-Bouzon et M. Stéphane Testé sont élus vice‑présidents de la commission.
Élection des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mme Béatrice Descamps pour le groupe UDI‑Indépendants, Mme Jacqueline Dubois pour le groupe La République en Marche, M. Michel Larive pour le groupe La France Insoumise, Mme Sophie Mette pour le Groupe Mouvement Démocrate et démocrates apparentés, M. Maxime Minot pour le groupe Les Républicains, M. Cédric Roussel pour le groupe La République en Marche.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 31
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 31
Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
– Mme Béatrice Descamps : 18
– Mme Jacqueline Dubois : 23
– M. Michel Larive : 4
– Mme Sophie Mette : 7
– M. Maxime Minot : 14
– M. Cédric Roussel : 21
– M. Bertrand Bouyx : 1
– M. Bertrand Sorre : 1
En conséquence, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois et M. Cédric Roussel sont élus secrétaires de la commission.
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de M. Michel Larive pour le groupe La France Insoumise, Mme Sophie Mette pour le Groupe Mouvement Démocrate et démocrates apparentés, M. Maxime Minot pour le groupe Les Républicains.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 29
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
Ont obtenu :
– M. Michel Larive : 0
– Mme Sophie Mette : 17
– M. Maxime Minot : 10
– M. Bertrand Bouyx : 1
En conséquence, Mme Sophie Mette est élue secrétaire de la commission.
________
Le bureau de la Commission est ainsi constitué :
Président : M. Bruno Studer
Vice‑présidents : M. Régis Juanico
Mme Constance Le Grip
Mme Cathy Racon-Bouzon
M. Stéphane Testé
Secrétaires : Mme Béatrice Descamps
Mme Jacqueline Dubois
Mme Sophie Mette
M. Cédric Roussel
La séance est levée à onze heures.
______
Présences en réunion
Réunion du jeudi 1er octobre 2020 à 10 heures 30
Présents. – M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory
Excusés. – M. Bernard Brochand, Mme Annie Genevard, Mme Josette Manin, M. Frédéric Reiss