Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Point d’étape de la mission d’information sur l’application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre‑Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du comité de suivi des dons prévu par l’article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer) 2
– Informations relatives à la Commission...................3
Mercredi
3 mars 2021
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 34
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 3 mars 2021
La séance est ouverte à 9 heures 30.
(Présidence M. Bruno Studer, président)
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La Commission entend le point d’étape de la mission d’information sur l’application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre‑Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et une information sur la réunion du comité de suivi des dons prévu par l’article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à 10 heures 30.
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Informations relatives à la Commission
La commission des Affaires culturelles et de l’éducation a désigné :
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure sur la proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863),
- M. Grégory Labille, rapporteur d’application sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3808).