Compte rendu
Comité d’évaluation
et de contrôle
des politiques publiques
– Programme de travail pour 2021........................2
– Désignation de rapporteurs...........................2
Mercredi
21 octobre 2020
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
M. Richard Ferrand, président du Comité
— 1 —
La séance est ouverte à 15 heures.
Après avoir rappelé les travaux en cours et présenté les demandes des groupes, le Président Richard Ferrand a proposé de retenir quatre sujets d’évaluation.
Le Comité a ainsi décidé de solliciter l’appui de France Stratégie pour une évaluation de la politique publique en faveur d’une alimentation saine et durable pour tous (demandée par le groupe La République en marche).
Le Comité demandera l’assistance de la Cour des comptes sur deux autres thèmes :
– une évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté (demandée par le groupe Les Républicains) ;
– une évaluation de la politique de prévention et d’indemnisation des sinistres liés aux catastrophes naturelles (demandée par le groupe Agir ensemble).
Le Comité conduira enfin une évaluation de l’adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire (demandée par le groupe Socialistes et apparentés).
Le Comité a ensuite désigné plusieurs rapporteurs :
– sur l’alimentation saine et durable pour tous : Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (LaREM) et M. Julien Dive (LR) ;
– sur la citoyenneté : Mme Marianne Dubois (LR) et M. Jean-Noël Barrot (MoDem) ;
– sur la pauvreté et la crise sanitaire : Mme Sylvie Tolmont (SOC) et Mme Nathalie Sarles (LaREM) ;
– sur les catastrophes naturelles : M. Vincent Ledoux (Agir ens) et M. Hubert Wulfranc (GDR).
La séance est levée à 15 h 10.