Compte rendu
Commission de la défense nationale
et des forces armées
–– Table ronde, ouverte à la presse, d’historiens spécialistes de l’histoire des harkis et des rapatriés, avec Mme Fatima Besnaci-Lancou, Docteur en histoire, spécialiste de la guerre d’Algérie et ses suites, M. Jean-Jacques Jordi, Docteur en histoire, spécialiste des rapatriements, M. Abderahmen Moumen, docteur en histoire, chercheur associé au Centre de recherches historiques sur les sociétés méditerranéennes ;
–– Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt) ;
–– Désignation de rapporteurs sur des missions d’information.
Mercredi
3 novembre 2021
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 21
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
Mme Françoise Dumas, présidente
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La séance est ouverte à neuf heures cinq.
L’enregistrement de cette séance est accessible sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
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Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt) :
La commission de la défense nationale et des forces armées a nommé Mme Patricia Mirallès, rapporteure.
Désignation de rapporteurs et de membres de missions d’information :
- une mission sur les enjeux de défense en Méditerranée avec Jean-Jacques Ferrara (Les Républicains) et Philippe Michel-Kleisbauer (Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés) comme co-rapporteurs ;
- une mission flash sur les enjeux de sécurité dans l’espace baltique avec Jean-Charles Larsonneur (Agir ensemble) et Charles de la Verpillière (Les Républicains) comme co-rapporteurs ;
- une mission flash sur la défense NRBC avec Carole Bureau-Bonnard (LaREM) et André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) comme co-rapporteurs ;
- une mission commune avec la commission des affaires européennes sur les opérations extérieures européennes avec Françoise Dumas (LaREM) comme co-présidente et Marianne Dubois (Les Républicains) en tant que co-rapporteure, représentant la commission de la défense, les autres co-présidente et co-rapporteur étant désigné par la commission des affaires européennes.
La séance est levée à onze heures trente-cinq.
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Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Rémi Delatte, Mme Françoise Dumas, M. Olivier Faure, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Jean Lassalle, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, Mme Sereine Mauborgne, M. Nicolas Meizonnet, Mme Monica Michel-Brassart, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Florence Morlighem, Mme Josy Poueyto, Mme Muriel Roques-Etienne, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Bernard Bouley, M. Christophe Castaner, M. André Chassaigne, Mme Catherine Daufès-Roux, M. Richard Ferrand, M. Stanislas Guerini, Mme Marie Guévenoux, M. David Habib, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Philippe Meyer, M. Patrick Mignola, M. Joachim Son-Forget, M. Aurélien Taché
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Blanchet