RAPPANR5L15B2128
15
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2019-07-12T20:40:00.000+02:00
Rapport
Commission
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).
rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).
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RAPPANR5L15B2128-COMPA
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Annexe Texte comparatif COMPA
Texte comparatif
Texte comparatif
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DLR5L15N37573
RAPP
Rapport
COMPA
Texte comparatif
ADOPTCOM
PA720854
rapporteur
PO419604
2128
sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).
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2019-07-12T16:00:00.000+02:00
Tome I
Avant-propos, synthèse, commentaires des articles et annexes
Avant-propos, synthèse, commentaires des articles et annexes
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DLR5L15N37573
RAPP
Rapport
ADOPTCOM
PA720854
rapporteur
PO419604
2128
sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).
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Tome II
Compte rendu des travaux
Compte rendu des travaux
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DLR5L15N37573
RAPP
Rapport
ADOPTCOM
PA720854
rapporteur
PO419604
2128
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RAPINIT
Rapport sur une initiative
RAPPORT
Rapport
RAPP
Rapport
ADOPTCOM
PA720854
rapporteur
PO419604
2128
sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).
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