1. Questions au Gouvernement

Conférence mondiale sur la biodiversité

Mme Danielle Auroi

Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

France Télévisions

Mme Sonia Lagarde

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Lutte contre le terrorisme

M. Bruno Le Roux

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Politique fiscale

Mme Claude Greff

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

Refondation de l’école

M. Hervé Féron

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Désertification médicale

M. Stéphane Saint-André

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie

Taxation des retraités

M. Yves Albarello

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

Taxe sur les transactions financières

Mme Karine Berger

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Cotisations sociales applicables aux emplois à domicile

Mme Françoise Guégot

M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

Sécurité à Marseille

M. Patrick Mennucci

M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur

Politique européenne

M. Pierre Lequiller

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes

Projets d’infrastructures de transport

M. Philippe Duron

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Coût du travail dans l’agriculture

M. Bernard Reynès

M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l’agroalimentaire

Fusion EADS-BAE

M. François Cornut-Gentille

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Centres de santé mutualistes des Bouches-du-Rhône

M. Gaby Charroux

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie

2. Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire

Explications de vote

M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. André Chassaigne, Mme Estelle Grelier, M. Pierre Lequiller, M. Henri Plagnol, Mme Barbara Pompili

Vote sur l’article unique

Suspension et reprise de la séance

3. Création des emplois d’avenir

Explications de vote

Mme Isabelle Le Callennec, M. Arnaud Richard, M. Jean-Louis Roumegas, M. Joël Giraud, Mme Marie-George Buffet, M. Christophe Sirugue

Vote sur l’ensemble