1. Questions au Gouvernement

35 heures

M. Christian Jacob

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Emplois d’avenir

M. Philippe Kemel

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Plans sociaux abusifs

M. Gérard Charasse

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Difficultés de la Seine-Saint-Denis

M. François Asensi

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

35 heures

M. Bernard Accoyer

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Plans sociaux reportés

M. Daniel Goldberg

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Taux de tva dans la restauration

M. Jean-Pierre Vigier

Mme Sylvia Pinel, ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme

Compétitivité

M. Thierry Benoit

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Taxation des retraites

M. Jean-Pierre Gorges

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Convention collective des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

Mme Geneviève Gosselin

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Conséquences de l’artificialisation des terres

M. François-Michel Lambert

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Financement de la sécurité sociale

Mme Véronique Louwagie

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Pont sur la Loire

M. Yannick Moreau

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports

Dysfonctionnement des systèmes de paie dans les armées

M. Philippe Nauche

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Dysfonctionnement de la justice

M. Franck Gilard

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Élections à l’Assemblée de Polynésie française

M. Jean-Paul Tuaiva

M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

Explications de vote

M. Francis Vercamer, Mme Véronique Massonneau, Mme Dominique Orliac, Mme Jacqueline Fraysse, M. Christian Paul, M. Jean-Pierre Door

Vote sur l’ensemble

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie

Débat sur l’égalité hommes-femmes

Mme Huguette Bello

Mme Maud Olivier

Mme Marie-Jo Zimmermann

Mme Sonia Lagarde

Mme Barbara Pompili

M. Jacques Moignard

M. Bruno Le Roux

M. Christophe Sirugue, suppléant Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Mme Huguette Bello

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Huguette Bello

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Cécile Untermaier

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Conchita Lacuey

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Ségolène Neuville

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Edith Gueugneau

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

M. Frédéric Reiss

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

M. Hervé Mariton

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Nicole Ameline

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Sophie Rohfritsch

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

M. Arnaud Richard

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Véronique Massonneau

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

M. Sergio Coronado

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Dominique Orliac

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre

Mme Dominique Orliac

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre