1. Questions au Gouvernement
Relation transatlantique
Mme Nicole Ameline
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes
Compétitivité
Mme Estelle Grelier
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Université de La Réunion
Mme Huguette Bello
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Accidents domestiques
M. Jacques Moignard
Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie
Compétitivité
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances
Autorité de sûreté nucléaire
M. Denis Baupin
Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Débats de société
M. Jean Leonetti
M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre
Droits de plantation viticoles
M. Philippe Plisson
M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
TVA
M. Charles de Courson
M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Malus automobile
M. Marcel Bonnot
M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Réforme des rythmes scolaires
M. Stéphane Demilly
M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale
Financement du programme Erasmus
Mme Claudine Schmid
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes
Formation des maîtres
Mme Marie-Françoise Bechtel
M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale
Entreprises du bâtiment
M. Fernand Siré
Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement
Scolarité à l’étranger
M. Philip Cordery
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger
2. Communication de M. le président
M. le président
M. Christian Jacob
M. François Sauvadet
M. François de Rugy
M. Philippe Martin
Suspension et reprise de la séance
3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite)
Défense
M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour la préparation de l’avenir
M. Jean Launay, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour le budget opérationnel de la défense
M. Hervé Gaymard, suppléant M. Guy Teissier,
M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’environnement et la prospective de la politique de défense
M. Alain Marty, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour le soutien et la logistique interarmées
M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour les forces terrestres
M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour la marine
M. Serge Grouard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’air
M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’équipement des forces et la dissuasion
Mme Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Philippe Vitel
M. Francis Hillmeyer
M. Jean-Jacques Candelier
M. Philippe Nauche
M. Philippe Meunier
M. Philippe Folliot
M. Jacques Bompard
M. Gwendal Rouillard
M. Bernard Deflesselles
M. Nicolas Bays
M. Olivier Audibert-Troin
Mme Nathalie Chabanne
M. Christophe Guilloteau
M. Eduardo Rihan Cypel
M. Luc Chatel
Mme Geneviève Gosselin
M. Damien Meslot
M. François André
M. Nicolas Dhuicq
Mme Marie Récalde
M. Jean-David Ciot
M. Christophe Léonard
M. Hervé Mariton
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Mme Marianne Dubois
M. Jean-Yves Le Drian, ministre
M. Patrice Martin-Lalande
M. Jean-Yves Le Drian, ministre
Mission « Défense »
État B
Amendement no 244