1. Questions au Gouvernement

Relation transatlantique

Mme Nicole Ameline

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes

Compétitivité

Mme Estelle Grelier

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Université de La Réunion

Mme Huguette Bello

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

Accidents domestiques

M. Jacques Moignard

Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie

Compétitivité

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Autorité de sûreté nucléaire

M. Denis Baupin

Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Débats de société

M. Jean Leonetti

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Droits de plantation viticoles

M. Philippe Plisson

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

TVA

M. Charles de Courson

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Malus automobile

M. Marcel Bonnot

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Réforme des rythmes scolaires

M. Stéphane Demilly

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Financement du programme Erasmus

Mme Claudine Schmid

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé des affaires européennes

Formation des maîtres

Mme Marie-Françoise Bechtel

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Entreprises du bâtiment

M. Fernand Siré

Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement

Scolarité à l’étranger

M. Philip Cordery

Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l’étranger

2. Communication de M. le président

M. le président

M. Christian Jacob

M. François Sauvadet

M. François de Rugy

M. Philippe Martin

Suspension et reprise de la séance

3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite)

Défense

M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour la préparation de l’avenir

M. Jean Launay, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour le budget opérationnel de la défense

M. Hervé Gaymard, suppléant M. Guy Teissier,

M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’environnement et la prospective de la politique de défense

M. Alain Marty, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour le soutien et la logistique interarmées

M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour les forces terrestres

M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour la marine

M. Serge Grouard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’air

M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’équipement des forces et la dissuasion

Mme Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées

M. Philippe Vitel

M. Francis Hillmeyer

M. Jean-Jacques Candelier

M. Philippe Nauche

M. Philippe Meunier

M. Philippe Folliot

M. Jacques Bompard

M. Gwendal Rouillard

M. Bernard Deflesselles

M. Nicolas Bays

M. Olivier Audibert-Troin

Mme Nathalie Chabanne

M. Christophe Guilloteau

M. Eduardo Rihan Cypel

M. Luc Chatel

Mme Geneviève Gosselin

M. Damien Meslot

M. François André

M. Nicolas Dhuicq

Mme Marie Récalde

M. Jean-David Ciot

M. Christophe Léonard

M. Hervé Mariton

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Mme Marianne Dubois

M. Jean-Yves Le Drian, ministre

M. Patrice Martin-Lalande

M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Mission « Défense »

État B

Amendement no 244