1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite)
Écologie, développement et aménagement durables (suite)
Mme Annick Girardin, rapporteure spéciale de la commission des finances pour la sécurité et les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture
M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour les transports aériens, la météorologie et le contrôle et l’exploitation aériens
M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour les transports routiers, fluviaux et maritimes et les aides à l’acquisition de véhicules propres
M. Olivier Faure, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour les infrastructures de transports collectifs et ferroviaires et les services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques pour la pêche
M. David Habib, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour l’énergie
M. Jean-Marie Le Guen, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis
M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour les transports aériens
Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour les paysages, l’eau et la biodiversité
M. Denis Baupin, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour la transition écologique
M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour les transports terrestres et fluviaux
M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour les politiques de développement durable
M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour les affaires maritimes
M. Bertrand Pancher
Mme Laurence Abeille
M. Jacques Krabal
M. Jean-Yves Caullet
M. Martial Saddier
Mme Annick Le Loch
M. Alain Gest
Mme Florence Delaunay
M. Antoine Herth
M. Arnaud Leroy
M. Alexis Bachelay
M. Philippe Noguès
M. Yann Capet
M. Jean-Jacques Cottel
M. Florent Boudié
Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Jonas Tahuaitu
Mme Delphine Batho, ministre
M. Arnaud Richard
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué
M. Denis Baupin
Mme Delphine Batho, ministre
M. Éric Alauzet
Mme Delphine Batho, ministre
M. Patrice Carvalho
Mme Delphine Batho, ministre
M. Patrice Carvalho
Mme Delphine Batho, ministre
Mission « Écologie, développement et aménagement durables »
État B
Amendements nos 77, 299, 324, 458, 326
Article 64
Après l’article 64
Amendements nos 55, 59
M. François Brottes, président de la commission des affaires économiques
Amendement no 478 rectifié
M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable
Amendements nos 312, 310, 311
État C
État D
Après l’article 71
Amendement no 109
Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale »
Compte d’affectation spéciale « services nationaux de transport conventionnés de voyageurs »
compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres »