1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite)
Culture
M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
M. Michel Herbillon
Mme Isabelle Attard
M. Thierry Braillard
Mme Jacqueline Fraysse
Mme Sophie Dessus
M. Rudy Salles
Rappel au règlement
M. Guillaume Larrivé
Mission « Culture »
État B
Amendement no 650
M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Amendements nos 430, 431, 434, 433, 432
Article 63
Après l’article 63
Amendement no 649
Solidarité, insertion et égalité des chances
M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
M. Christophe Cavard
Mme Jacqueline Fraysse
Mme Hélène Geoffroy
Mme Marianne Dubois
M. Arnaud Richard
Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
État B
Article 70
Après l’article 70
Amendement no 676
M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 282, 108
Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
Santé
M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget
Mme Jacqueline Fraysse
Mme Fanélie Carrey-Conte
M. Dominique Tian
M. Arnaud Richard
Mme Véronique Massonneau
Mission « Santé »
État B
Amendement no 404
M. Christian Estrosi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Après l’article 69
Amendement no 376 rectifié
Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales
Amendements nos 377, 408, 405, 406
Compte de concours financiers « Avances aux organismes deSécurité sociale »
État D