1. Questions au Gouvernement
Politique du Gouvernement
Mme Laure de La Raudière
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Mesures fiscales
M. Laurent Grandguillaume
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Universités
Mme Gilda Hobert
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche
Discours de politique générale du mardi 16 septembre 2014
M. André Chassaigne
M. Manuel Valls, Premier ministre
Loi Croissance
M. Richard Ferrand
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Défiscalisation des heures supplémentaires
M. Olivier Marleix
M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget
Situation en Irak
M. Gérard Terrier
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réforme des professions réglementées
M. Rémi Delatte
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Loi ALUR
M. Christophe Cavard
Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Difficultés des collectivités locales
M. Olivier Audibert Troin
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Adaptation de la société au vieillissement
Mme Annie Le Houerou
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Mobilisation contre le virus Ebola
M. Stéphane Demilly
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Professions réglementées
M. Philippe Gosselin
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Professions réglementées
M. Arnaud Richard
M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
Permanence des soins
M. Alain Gest
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
2. Adaptation de la société au vieillissement
Explications de vote
Mme Joëlle Huillier
Mme Bérengère Poletti
M. Arnaud Richard
M. Jean-Louis Roumegas
Mme Jeanine Dubié
Mme Jacqueline Fraysse
Vote sur l’ensemble
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie
Suspension et reprise de la séance
3. Règlement du statut des groupes parlementaires
Présentation
M. Bernard Roman, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Discussion générale
M. Éric Alauzet
M. Olivier Falorni
M. André Chassaigne
M. Pascal Popelin
M. Jean-Frédéric Poisson
M. Philippe Vigier
M. Bernard Roman, rapporteur
Vote sur l’article unique
Suspension et reprise de la séance
4. Lutte contre le terrorisme
Discussion des articles (suite)
Article 2
M. Pierre Lellouche
Amendement no 25
M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Jean-Jacques Urvoas, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Suspension et reprise de la séance
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Amendements nos 1 , 107
Avant l’article 3
Amendements nos 54 rectifié , 31 rectifié , 86
Article 3
M. Meyer Habib
Après l’article 3
Amendements nos 57 , 87
Rappel au règlement
Mme Sandrine Mazetier
Article 4
Mme Isabelle Attard
M. Nicolas Dhuicq
M. Pierre Lellouche
M. Christian Paul
Mme Marie-Françoise Bechtel
M. Alain Marsaud
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Amendements nos 8 , 69 et 142