1. Questions au Gouvernement

Politique du Gouvernement

Mme Laure de La Raudière

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Mesures fiscales

M. Laurent Grandguillaume

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Universités

Mme Gilda Hobert

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche

Discours de politique générale du mardi 16 septembre 2014

M. André Chassaigne

M. Manuel Valls, Premier ministre

Loi Croissance

M. Richard Ferrand

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Défiscalisation des heures supplémentaires

M. Olivier Marleix

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget

Situation en Irak

M. Gérard Terrier

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réforme des professions réglementées

M. Rémi Delatte

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Loi ALUR

M. Christophe Cavard

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Difficultés des collectivités locales

M. Olivier Audibert Troin

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Adaptation de la société au vieillissement

Mme Annie Le Houerou

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mobilisation contre le virus Ebola

M. Stéphane Demilly

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Professions réglementées

M. Philippe Gosselin

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Professions réglementées

M. Arnaud Richard

M. Emmanuel Macron, ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

Permanence des soins

M. Alain Gest

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

2. Adaptation de la société au vieillissement

Explications de vote

Mme Joëlle Huillier

Mme Bérengère Poletti

M. Arnaud Richard

M. Jean-Louis Roumegas

Mme Jeanine Dubié

Mme Jacqueline Fraysse

Vote sur l’ensemble

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie

Suspension et reprise de la séance

3. Règlement du statut des groupes parlementaires

Présentation

M. Bernard Roman, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Discussion générale

M. Éric Alauzet

M. Olivier Falorni

M. André Chassaigne

M. Pascal Popelin

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Philippe Vigier

M. Bernard Roman, rapporteur

Vote sur l’article unique

Suspension et reprise de la séance

4. Lutte contre le terrorisme

Discussion des articles (suite)

Article 2

M. Pierre Lellouche

Amendement no 25

M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. Jean-Jacques Urvoas, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Suspension et reprise de la séance

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Amendements nos 1 , 107

Avant l’article 3

Amendements nos 54 rectifié , 31 rectifié , 86

Article 3

M. Meyer Habib

Après l’article 3

Amendements nos 57 , 87

Rappel au règlement

Mme Sandrine Mazetier

Article 4

Mme Isabelle Attard

M. Nicolas Dhuicq

M. Pierre Lellouche

M. Christian Paul

Mme Marie-Françoise Bechtel

M. Alain Marsaud

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Amendements nos 8 , 69 et 142