1. Questions au Gouvernement

Politique agricole commune

M. Jean-Frédéric Poisson

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Réforme des retraites

Mme Joëlle Huillier

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Territoires ruraux

M. Yannick Favennec

Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement

Alcatel-Lucent

M. François de Rugy

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Alcatel-Lucent

Mme Monique Iborra

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Lampedusa

M. Jean-Noël Carpentier

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Affaire Cahuzac

M. Daniel Fasquelle

M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Sommet de l’élevage

M. Michel Vergnier

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Politique fiscale

M. Philippe Cochet

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Transition énergétique

Mme Marie-Françoise Bechtel

M. Philippe Martin, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Révision du format des armées

M. Philippe Meunier

M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants

Handicap

Mme Martine Carrillon-Couvreur

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Pouvoir d’achat des retraités

Mme Véronique Louwagie

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Fiscalité des entreprises

M. Paul Salen

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Violences faites aux femmes

Mme Huguette Bello

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Suspension et reprise de la séance

2. Nomination d’un député en mission temporaire

3. Avenir et justice du système de retraites

Rappels au règlement

M. Bernard Accoyer

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

M. le président

M. Bernard Accoyer

M. Marc Dolez

M. Christian Paul

M. Gilles Carrez, président de la commission des finances

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendements nos 1625 , 1626 , 1627 , 1630 , 1631 , 1633 , 1634 , 1635 , 1636 , 2811 , 1641 , 1642 , 1645 , 1646 , 1648 , 1649 , 1650 , 1651 , 2812 , 14 , 44 , 102 , 2874 , 2902 , 186 , 2876 , 1533 , 2813 , 129 , 158 , 1773 , 1767 , 1769 , 1772 , 1775 , 1776 , 1777 , 1778 , 2873 , 187 rectifié

Après l’article 1er

Amendements nos 9 , 188 , 2963 , 2858 rectifié , 2857 , 2871 rectifié , 473 , 475 , 478 , 479 , 481 , 482 , 483 , 484

Article 2

Mme Isabelle Le Callennec

Mme Jacqueline Fraysse

M. Christian Paul

M. Thierry Benoit

M. Serge Bardy

M. Gilles Lurton

M. Marc Dolez

Mme Fanélie Carrey-Conte

M. Denis Jacquat

Mme Hélène Geoffroy

M. Olivier Véran

M. Jean-Jacques Candelier

M. Patrice Carvalho

M. Gaby Charroux

M. le président

Mme Marisol Touraine, ministre