1. Communication de M. le président

M. le président

2. Questions au Gouvernement

Situation en Centrafrique

M. Gérard Charasse

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Fiscalité

M. Marc Dolez

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Insécurité

M. Jean-Louis Costes

M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur

Propositions budgétaires de l’UMP

M. Jean-Marie Le Guen

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Sort des militants de Greenpeace détenus en Russie

M. Noël Mamère

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Incidents en séance publique

M. Christian Jacob

M. le président

Délinquance des mineurs outre-mer

Mme Sonia Lagarde

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Déplacement du Président de la République en Corse

M. Laurent Marcangeli

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Réforme pénale

M. Pascal Popelin

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Pression fiscale

M. Jean-Luc Moudenc

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Programmes scolaires

M. Luc Belot

M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale

Réforme Pénale

M. Jean-Pierre Vigier

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Nouveaux assujettis à l’impôt sur le revenu

M. Jean-Christophe Lagarde

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Formation en alternance

Mme Arlette Grosskost

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Convention collective pour le cinéma

Mme Sylvie Tolmont

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Suspension et reprise de la séance

3. Avenir et justice du système de retraites

Rappels au règlement

M. Bernard Accoyer

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

M. Christian Paul

M. Bernard Accoyer

M. Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

M. Patrick Hetzel

Article 3

Mme Isabelle Le Callennec

M. Lionel Tardy

Mme Jacqueline Fraysse

M. Jean-Jacques Candelier

M. Gérard Sebaoun

M. Jean-Pierre Barbier

M. Marc Dolez

M. Gilles Lurton

M. Denis Jacquat

M. Jacques Lamblin

M. André Chassaigne

M. Patrice Carvalho

M. Gaby Charroux

M. Philippe Vigier

M. Arnaud Robinet

Mme Barbara Romagnan

M. Patrick Hetzel

M. Bernard Accoyer

Mme Annie Genevard

M. Dominique Tian

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Amendements nos 139 , 713 , 714 , 715 , 722 , 723 , 1534 , 2868 , 2933 , 2977

M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Pascal Terrasse, rapporteur pour avis

Amendements nos 2867 , 140 , 2934 , 3000 , 1721 , 2863 , 2973 , 1539 , 2978 , 2893 , 2991 , 241 , 2069 , 2070 , 2071 , 2079 , 1550 , 190 rectifié , 2997 , 18 , 106 , 2159 , 2161 , 2168 , 2169 , 2114 , 2116 , 2123 , 2124 , 49 , 2189 , 2191 , 2198 , 2199 , 68 , 50 , 2979 , 1553 , 2920 , 3091 rectifié (sous-amendement)